Conditions Générales d’Utilisation

Présentation du site

Le présent site est édité par :
Fonds de dotation La Passerelle
Siège social : 51 boulevard Capitaine Gèze, 13014 Marseille, France
Numéro SIREN : 987 927 621 00019
Responsable de la publication : Hissani Aboudou – Webdesigner
Hébergeur : IONOS SARL, 7 Place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site internet du Fonds de dotation La Passerelle accessible à l’adresse [ajoutez votre URL].

En accédant et en naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

 Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel, logiciel, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Le Fonds de dotation La Passerelle s’efforce d’assurer un accès permanent au site, mais ne saurait être tenu responsable en cas d’interruption, de suspension ou de dysfonctionnement, quelle qu’en soit la cause.

Contenu et propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, documents, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive du Fonds de dotation La Passerelle, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

 Collecte de dons

Le site permet aux utilisateurs d’effectuer des dons en ligne au bénéfice du Fonds de dotation La Passerelle.
Les dons sont traités via une plateforme de paiement sécurisée.
Le Fonds de dotation La Passerelle est habilité à délivrer des reçus fiscaux, conformément à la réglementation en vigueur.

Les informations relatives aux modalités de don et à la fiscalité sont précisées sur la page dédiée et peuvent être mises à jour sans préavis.

 Données personnelles

L’utilisation du site peut entraîner la collecte et le traitement de données personnelles.
Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité].

 Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
Un bandeau d’information permet aux utilisateurs de consentir ou de refuser les cookies non essentiels.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique relative aux cookies].

 Responsabilité

Le Fonds de dotation La Passerelle ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Le Fonds de dotation La Passerelle se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer, à tout moment et sans préavis, tout ou partie du contenu du site.

 Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
Le Fonds de dotation La Passerelle décline toute responsabilité quant au contenu et au bon fonctionnement de ces sites tiers.

Modification des CGU

Le Fonds de dotation La Passerelle se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
La version applicable est celle publiée en ligne au moment de la navigation de l’utilisateur.

 Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes CGU :
Fonds de dotation La Passerelle
51 boulevard Capitaine Gèze, 13014 Marseille, France
Email : contact@fondspasserelle.org